Présentation de la marque DOMAINE DE LA FERME SAINT-MARTIN
Déposée le 18 mai 2000 par la société JULLIEN GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA FERME SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la société JULLIEN GUY domicilié(e) Domaine Ferme Saint Martin - 84190 - Suzette - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 559 847 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JULLIEN Thomas domicilié(e) Domaine Ferme Saint Martin - 84190 - Suzette - France.
La marque DOMAINE DE LA FERME SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULLIEN GUY, EARL - Domaine Ferme Saint Martin - 84190 - Suzette - France - SIREN 424559847
M. JULLIEN Thomas - Domaine Ferme Saint Martin - 84190 - Suzette - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434806 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742061 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-03-06
Fruits, légumes et huiles d'olives, issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles Vin rouge, rosé et blanc d'appellation d'origine contrôlée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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